Archiver un document

Les documents archivés seront conservés durant 13 mois dans votre espace archive avant d'être supprimés.

Vous pouvez archiver un document soit depuis l’édition d’un document en cliquant dans le menu du haut sur « Plus d’Actions » > « Archiver » ou depuis la liste de vos documents, depuis le menu « DOCUMENTS », sélectionnez votre/ vos document(s) à archiver (1) puis cliquez sur le bouton « Archiver » (2). 

Les documents disparaîtront alors de la liste des documents. Vous pourrez ensuite les retrouver dans la liste des documents archivés depuis le menu « DOCUMENTS » > « ARCHIVES » (3). Cet onglet permet d’avoir un historique de tous les documents créés et finalisés qui n’ont plus besoin d’être édités. 

Durée

Les actes édités dans l’interface sont archivés pendant une période de 13 mois. Ce délai court à compter de leur dernière sauvegarde. Passé ce délai, l’acte est purement et simplement supprimé. Les documents signés électroniquement, depuis notre solution, sont archivés dans l’interface pendant 10 ans à compter de leur signature.

Un document signé et notifié, depuis notre solution, ne peut être supprimé, car il doit être conservé 10 ans.

Récupérer un document

Il est possible de récupérer un document archivés depuis l’onglet «ARCHIVES» soit en sélectionnant le(s) document(s) à supprimer puis en cliquant sur «Restaurer» dans le menu du haut ou en cliquant sur la ligne du document concerné. Une fenêtre s’ouvre avec un aperçu du document d’où vous pouvez cliquer sur «Restaurer». Le document disparaîtra alors de l’onglet «ARCHIVES» pour s’afficher de nouveau dans l’onglet «DOCUMENTS».

Supprimer un document archivé

Vous pouvez supprimer le(s) documents archivés en cliquant sur « Supprimer ». Les documents supprimés seront disponibles durant 30 jours dans la corbeille.