Lors de la signature à distance ou en présence d'un document, si le message "La procédure a été refusée" s'affiche, vous devez annuler la cérémonie de signature et en créer une nouvelle.
Le signataire du document va soit recevoir un mail l'invitant à signer et contenant le lien de signature (signature à distance) soit signer directement depuis votre support (ordinateur, tablette, smartphone) en cliquant sur "Signer le document" depuis l'onglet "SIGNATURES" de votre document (signature en présence).
Au moment de la signature, s'il rencontre le message suivant "La procédure a été refusée", ce message indique que la signature n'est plus disponible.
En effet, un signataire a refusé de signer en cliquant sur "Refusé", volontairement ou non. Cette action a pour effet d'annuler du côté de notre partenaire Yousign la cérémonie en cours. Vous devez annuler cette cérémonie et en démarrer une nouvelle.
Il est donc nécessaire d'annuler la cérémonie de signature en cours et d'en relancer une nouvelle depuis l'édition de votre document en cliquant sur "Signer électroniquement". Les parties ayant déjà signées seront de nouveau invitées à signer le document.
Toute cérémonie engagée vaut signature décomptée quelque soit le nombre de signataires et le motif. Son annulation ne sera pas re-créditée. Le document étant transmis à notre partenaire pour apposition des certificats, la mise à jour n'est pas dynamique.
Le message d'erreur "An error occurred : This member cannot be updated" peut également s'afficher lors d'une signature refusée.